Carnets de Feuille de route hebdomadaire pour le transport sanitaire composés de 50 liasses duplicata
Utilisation pour 50 semaines (1 an environ) pour le personnel ambulancier roulant
Modèle conforme à l'accord-cadre du 4 mai 2000 et à son avenant
Arrêté du 18 août 2009 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2001 concernant l'horaire de service dans le transport sanitaire.
Il répond également au dernier accord du 16 juin 2016 et à l'arrété du 19 juillet 2018 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail.